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Marques déposées par monsieur POMMIER Edouard
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JUST FOUTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUST FOUTA
M. POMMIER Edouard
M. DELORME Martin

Numéro de dépôt :
3872809
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
JUST FOUTA de POMMIER Edouard

Présentation de la marque JUST FOUTA

Déposée le 9 novembre 2011 par monsieur POMMIER Edouard et monsieur DELORME Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUST FOUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur POMMIER Edouard domicilié(e) 9 rue Gensoul - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France et monsieur DELORME Martin domicilié(e) 19 Rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EASY HOME, M. DELORME Martin domicilié(e) 41 Rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque JUST FOUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUST FOUTA est expirée depuis le 9 novembre 2021.


M. POMMIER Edouard - 9 rue Gensoul - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France

M. DELORME Martin - 19 Rue de la Claire - 69009 - LYON - France


EASY HOME, M. DELORME Martin - 41 Rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712249 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Coussins ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couverture de voyage ; gant de toilette ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; housse pour abattants de toilettes ; toile ; toile à matelas ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; revêtements de meubles en matières textiles ; revêtements de meubles [en matières plastiques] ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; essuie-mains en matières textiles ; tissus de laine ; housses pour coussins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; peignoirs de bain ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; bonnets de douche ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.